Déposée par voie électronique le 30 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS HANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BLANC DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015. .
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS HANS domicilié(e) 103 boulevard d'Alsace - 88400 - Géradmer - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Clémence MARTIN-SISTERON, Avocat à la Cour domicilié(e) 170 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS HANS, Société par actions simplifiée - 103 boulevard d'Alsace - 88400 - Géradmer - France - SIREN 505780965
Mme. Clémence MARTIN-SISTERON, Avocat à la Cour - 170 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Linge de lit à savoir draps, sacs de couchage, taies d'oreillers, taies de traversins, parures de lit, protège-matelas, protège-oreillers, housses et draps-housses, housses de couettes, traversins, couettes, coussins, édredons, couvre-lits, couvre-pieds, couvertures de lit, jetés de lit, boutis, plaids ; linge de table et d'office en matières textiles à savoir nappes, couvertures de table, chemins de table, dessous de carafes, dessous de verres, napperons, serviettes de table ; linge de maison ; tissus d'ameublement à savoir rideaux, stores, tissus muraux, tentures ; tapisseries en matières textiles ; habillage textile de mobilier ; housses textiles de protection, housses de fauteuils et de canapés, housses pour coussins ; dessus de meubles ; revêtements textiles de meubles ; linge de toilette et de bain à savoir serviettes de toilette et de bain, draps de bain, gants de toilette, essuie-mains ; mouchoirs en matières textiles ; linge de bains ; couvertures de voyage ; tissus au mètre pour l'habillement ou l'ameublement ; toiles tissées et tissus pour linge à usage domestique ;
Vêtements et sous-vêtements en matière textile à savoir vestes, pantalons, manteaux, pardessus, gabardines, imperméables, shorts, robes, jupes, chemises, chemisiers, tricots (vêtements), chaussures, bottes, souliers, sandales, pantoufles, chaussons, chaussettes ; articles de bonneterie et de lingerie à savoir culottes, caleçons, culottes justaucorps, chemisettes, maillots de corps, survêtements, lingerie de corps, combinaisons, jupons, layettes, robes de chambre ; maillots de bain, caleçons de bain, peignoirs de bain ; serviettes de bain, lingerie de bain ; foulards, écharpes, châles, cache-nez, cravates ; ceintures d'habillement ; vêtements de nuit à savoir chemises de nuit, pyjamas, nuisettes ; articles de chapellerie à savoir chapeaux, casquettes, bonnets, bérets ;
Articles de broderie à savoir dentelles, rubans, lacets ; bandeaux pour les cheveux ; bordures pour vêtements ; dossards ; fermetures à glissière ; fermetures pour vêtements ou pour sacs ; fermoirs de ceintures ; passementerie ; volants de robes.
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